Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AC&B, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4292789
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/08/2026
Marque figurative de AC&B

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC&B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AC&B domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 717 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292789.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

AC&B a également déposé les autres marques suivantes : FRESH SHOT , HYLAB , ROMY PARIS , FPS , HYLAB , FIGURE , ROMY FIGURE , ROMY PARIS , HYLAB , ROMY


AC&B, Société par actions simplifiée - 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France - SIREN 539717629


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; préparations cosmétiques pour le bain ; laits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits épilatoires ; produits pour le soin des ongles ; produits de toilette contre la transpiration ; teintures pour cheveux ; shampooings ; après-shampooings ; laques pour les cheveux ; huiles de toilette ; lotions à usage cosmétique ; principes actifs pour la préparation de cosmétiques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils électriques à usage esthétique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de saisies et de traitements de données ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils électriques de mesure ; instruments d'observation ; guides et manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; guides et manuels de formation en format électronique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; applications logicielles pour téléphones mobiles ;

Appareils électriques pour la préparation de cosmétiques ; appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; stérilisateurs ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps ; information dans le domaine des cosmétiques et des soins d'hygiène et de beauté ; conseils en matière de santé.